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BOUTIQUE · CONDITIONS

Licence d’utilisation

Portail client · Version 1.0 · 18 octobre 2026 · Éditeur : MDAOUST

TA LICENCE

1 site

Une entreprise, un nom de domaine, une clé.

MISES À JOUR

12 mois

Mises à jour et soutien par courriel inclus.

À TON IMAGE

Modifiable pour ton usage

Mais pas revendable.

01

Licence accordée

L’achat te donne le droit d’installer et d’utiliser le Portail client pour une (1) entreprise, sur un (1) nom de domaine. Une clé de licence est fournie à l’achat. Elle s’active pour ce domaine dans l’assistant d’installation, et tu peux la libérer dans les Réglages du portail si tu déménages vers un autre domaine.

02

Modifications

Tu peux modifier le code, les textes et l’apparence pour ton propre usage.

03

Interdictions

Il est interdit de revendre, redistribuer, partager, louer ou offrir le Portail client, modifié ou non, en tout ou en partie, ou de l’utiliser pour créer un produit concurrent.

04

Mises à jour et soutien

Les mises à jour et le soutien par courriel sont inclus pendant 12 mois à partir de l’achat. Après cette période, le portail continue de fonctionner normalement.

05

Garantie

Le logiciel est fourni « tel quel ». L’Éditeur n’est pas responsable des pertes de données, des interruptions de service ni des dommages liés à son utilisation. Tu es responsable de tes sauvegardes, de ton hébergement et du respect des lois qui s’appliquent à tes activités (taxes, protection des renseignements personnels, etc.).

06

Composants tiers

Le Portail client inclut FPDF (www.fpdf.org), utilisé et redistribué selon sa licence permissive (voir inc/fpdf/license.txt).

07

Remboursement

Les conditions de remboursement sont décrites dans la Politique de remboursement. Un remboursement met fin à la licence.

08

Fin de la licence

Si tu ne respectes pas cette licence, elle prend fin automatiquement.